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Marques déposées par la société étrangère HMS BAUSYSTEME
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HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé
HMS BAUSYSTEME, société de droit belge

Numéro de dépôt :
3828283
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé de HMS BAUSYSTEME

Présentation de la marque HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé

Déposée le 3 mai 2011 par la société étrangère HMS BAUSYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société étrangère HMS BAUSYSTEME domicilié(e) Rue des Boussines 48 - 6960 - MANHAY - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS CLT SYSTEM cross laminated timber construction construction bois massif contrecollé est expirée depuis le 3 mai 2021.

HMS BAUSYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : HMS BAUSYSTEME


HMS BAUSYSTEME, société de droit belge - Rue des Boussines 48 - 6960 - MANHAY - Belgique


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Matériaux de construction non métalliques ; planches, bois de construction, bois mi-ouvré et ouvré ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions en bois ;

Construction à savoir réalisation de constructions en bois ; services de réparation et d'entretien de constructions en bois ; services d'installation de constructions en bois ; informations en matière de construction ;

Conseils et consultations en matière de construction ; services d'analyses techniques et de recherches industrielles techniques dans le domaine de la construction ; développement de projets de construction ; architecture ; établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; recherches et consultations techniques en matière de construction.